Plan Local d'Urbanisme

L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Cergy a été approuvée par délibération du Conseil municipal du 7 avril 2007 et réalisée sur la base des objectifs du Projet de Vi(ll)e lancé en 2003 qui favorisaient la mixité sociale, le développement des solidarités, la croissance économique et sociale ainsi que l'emploi, protégeait les espaces naturels tout en permettant la réalisation des infrastructures et d'équipements.
 
L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme a été conduite dans le respect de trois objectifs : planification, protection et valorisation.
La mise en révision du Plan Local d'Urbanisme a été engagée par délibération du Conseil municipal du 20 mai 2010 afin de tenir compte des nouvelles orientations définies à l'échelle régionale et intercommunale, en prenant en considérant les règles du Grenelle I et en s'inscrivant dans l'esprit de la Loi Grenelle II.

Six grandes orientations ont guidées la révision du document de planification :

- Le développement urbain et la requalification urbaine
- L'intégration des problématiques environnementales
- Une meilleure qualité de vie pour les Cergyssois
- Une participation de toute personne à la vie de la cité au travers des politiques de cohésion sociale et de solidarité publique
- Une valorisation et une affirmation du pôle de l'enseignement supérieur et professionnel
- Le développement du potentiel économique de la ville

Les documents du Plan Local d'Urbanisme modifié au conseil municipal du 16 février 2012

Rapport de présentation ( Format .pdf ).
PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) ( Format .pdf ).
Orientations d'aménagement ( Format .pdf ).
Règlement ( Format .pdf ).
Annexes écrites
Sommaire des annexes écrites ( Format .pdf ).
1. Servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol ( Format .pdf ).
2. Périmètres de préemption ( Format .pdf ).
3. Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ( Format .pdf ).
4. Classement accoustique des infrastructures de transports terrestres ( Format .pdf ).
5. Zonage d'assainissement des eaux pluviales ( Format .pdf ).
6. Règlement local de publicité et d'enseigne ( Format .pdf ).
7. Charte "Commune - Handicap" ( Format .pdf ).
8. Zone de Protection du Patrimoine Architecturale Urbain et Paysager (32Mo) ( Format .pdf ).
9. Risques ( Format .pdf ).
10. Eléments de paysage et bâtiments remarquables ( Format .pdf ).
Documents graphiques
01 - Zonage ( Format .pdf ).
02.1 - Zonage et règlement graphique (planche 1) ( Format .pdf ).
02.2 - Zonage et règlement graphique (planche 2) ( Format .pdf ).
02.3 - Zonage et règlement graphique (planche 3) ( Format .pdf ).
03 - Risques naturels et contraintes géotechniques ( Format .pdf ).
04 - Eléments paysagers ( Format .pdf ).
05 - Servitudes d'utilité publique ( Format .pdf ).
06 - Périmètres réglementaires ( Format .pdf ).
07 - Zonage du règlement local de publicité et d'enseigne ( Format .pdf ).
08 - Réseau d'eaux usées ( Format .pdf ).
09.1 - Plan des réseaux Eaux pluviales ( Format .pdf ).
09.1 - Zonage des Eaux pluviales ( Format .pdf ).
10 - Classement des infrastructures de transports terrestres ( Format .pdf ).
11 - Carte géologique ( Format .pdf ).
12 - Carte "retrait gonflement des sols argileux" ( Format .pdf ).
Pièces administratives ( Format .pdf ).