![]() Présentation du serviceDepuis 1987, le service des archives est chargé de la mise en œuvre de la politique archivistique de la ville, puis du suivi de l'accès aux documents administratifs et de la réutilisation des informations publiques. Les archives municipales ont pour mission de collecter, classer, conserver, communiquer et valoriser les documents produits ou reçus par l’administration communale depuis le XVIème siècle jusqu’à aujourd’hui. INFORMATIONS PRATIQUES : Le service vous accueille sur rendez-vous. Hôtel de ville, salle de lecture, au rez de mail de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi (fermeture au mois d'août). Informations : 01 34 33 44 64 Courriel : yannick.charbonnier@ville-cergy.fr Les archives sont accessibles à tout public après inscription sur présentation de la carte d’identité, la consultation des documents d’archives est libre et gratuite sans possibilité de prêt. Nous ne faisons pas de recherche pour les particuliers mais vous pourrez bénéficier de conseils pour faciliter votre recherche. Les conditions de communications et de reproduction sont déterminées par la réglementation en vigueur, les documents peuvent être photographiés et seul le crayon à papier est autorisé pour la prise de note en salle de lecture. ![]() Les documents consultés sont des originaux, toute dégradation est quasiment irrémédiable, c’est pourquoi la consultation se déroule sous la surveillance des agents des archives. Les principaux fonds communaux sont consultables sans délai : les budgets depuis 1783, délibérations depuis 1787, registres paroissiaux depuis 1592, permis de construire, plan local d'urbanisme (...) Le service des Archives met également à disposition le plan de classement du fonds de la ville comprenant les documents figurés numérisés (plans de 1748 à 1908, affiches de 1841 à 1962 et cartes postales du XXème siècle). Les documents administratifs librement communicables restent communicables après leur versement aux archives, d’autres documents sous réserve de leur délai de communicabilité (Code du patrimoine, art L213-1 et L213-2) sauf dérogation. Cependant l’état du document ou l’état du classement peut aussi empêcher la consultation. ![]() Vous pouvez aussi consulter sur place les documents suivants :
Plan de la Plaine de Ham , 1Fi11 Plan de la plaine de Ham, sans parcelle, ni lieu-dit (copie de l'annexe d'un jugement du 09 septembre 1748) avec la localisation des terres appartenant au chapitre de Notre Dame de Paris, aux religieux de l'Abbaye Royale de Saint Denis et à M. De Menars.![]() |