Archives

Le service "Archives" vous accueille en salle de lecture informatisée, au rez de mail de l'Hôtel de ville, de 13h15 à 17h du lundi au vendredi.
 
Vous pouvez consulter en salle de lecture :
Journal officiel
Fonds local
Fonds historique
Archives et documents administratifs ( Budget, délibération, rapport, convention, plan local d'urbanisme....)
 

Accès aux documents administratifs

 
Ceux-ci sont consultables sous réserve de leur délai de communicabilité (immédiat ou délais spéciaux)
Ex : délibération du conseil municipal, budgets, permis de construire...
Pour en savoir plus sur les droits d'accès, cliquez ici
 
Mme Yannick CHARBONNIER, responsable du service documentation & archives :
  • réceptionne les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques, ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction,
  • assure une liaison entre la collectivité et la Commission d'Accès aux Documents Administratifs

Renseignements :

Tél : 01 34 33 44 64
Fax : 01 30 30 46 88
E-mail : yannick.charbonnier@ville-cergy.fr

 

Documents administratifs consultables en ligne

Concours attribués à des tiers en nature ou en subventions en 2008 ( Format .pdf ).
Concours attribués à des tiers en nature ou en subventions en 2007 ( Format .pdf ).